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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIER
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TERRE DE VIGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE DE VIGNE
MONIER, Société par actions simplifiée sous les lois de la France

Numéro de dépôt :
97706100
Date de dépôt :
26/11/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/11/2027

Présentation de la marque TERRE DE VIGNE

Déposée le 26 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TERRE DE VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIER domicilié(e) 23/25 Avenue du Docteur Lannelongue - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 043 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, european PATENT ANNUITY SERVICE GmbH domicilié(e) Sonnenstr. 19, D 80331 MUNCHEN - France.

La marque TERRE DE VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRE DE VIGNE arrivera à expiration en date du 26 novembre 2027.

MONIER a également déposé les autres marques suivantes : POSTEL , MOKA , NOUVEAUX MEDIAS , LE TOIT MINERAL , INNOTECH , GALLEANE , DELTA , GRAPHITE , EUROPANNETON , MINERAL POWER


MONIER, Société par actions simplifiée sous les lois de la France - 23/25 Avenue du Docteur Lannelongue - 75014 - PARIS - France - SIREN 662043272


european PATENT ANNUITY SERVICE GmbH - Sonnenstr. 19, D 80331 MUNCHEN - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2007 n°2351285 - Publication au BOPI 2007-09-27

Inscription le 8 décembre 1998 - Changement de dénomination n°270120 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2017 n°2661832 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-10-13

Tuiles.